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Socle transport routier de marchandises.


Brochure | R 512

Edition : Paris, Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), décembre 2023, 15 p., ill., bibliogr.


Recommandation adoptée par le Comité technique national des industries de la métallurgie (CTN A) le 12 octobre 2021, le Comité technique national des transports, de l’eau, du gaz, de l’électricité, du livre et de la communication (CTN C) le 21 octobre 2021, le Comité technique national des services, commerces et industries de l’alimentation (CTN D) le 26 octobre 2021 et le Comité technique national des commerces non alimentaires (CTN G) le 27 octobre 2021, elle traite du protocole de sécurité organisant la relation entre les entreprises de transport (ET) et les entreprises accueillant le personnel de conduite (EA). Cette recommandation décrit les mesures de prévention à mettre en oeuvre dans le cadre des opérations de marchandises.

Autres documents dans la collection «Recommandation CNAM»

  • Mots-clés
  • Description
N° de notice
556298
Référence
R 512
Langue
français
Année
2023
Pagination
15 p.
Autre
ill., bibliogr.
Collection
Recommandation CNAM
Site web
https://www.ameli.fr
Descripteurs
PROTOCOLE DE SECURITE
RECOMMANDATION
TRANSPORT ROUTIER

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