Location et prêt de matériels : quelles obligations et responsabilités en matière de sécurité ?


Article

FERREIRA M.

Publié dans : Hygiène et sécurité du travail, n° 243, avril-mai-juin 2016, pp. 58-62, ill., bibliogr.

Un nombre croissant d’entreprises a recours à la location de matériels, en particulier dans le secteur du BTP. Cet article présente les obligations ayant trait à la sécurité des matériels loués qui pèsent sur le loueur en ce qui concerne leur mise à disposition et sur l’entreprise locataire en ce qui concerne l’utilisation des équipements par les salariés.

Document INRS : consulter le document depuis le site inrs.fr


Autres documents dans la collection «IC HST - Notes techniques»Autres numéros de la revue «Hygiène et sécurité du travail»

Suggestions

Du même auteur

Principales vérifications périodiques = Main periodic verifications | FERREIRA M.

Principales vérifications périodiques

Brochure | ED 828 | FERREIRA M. | 2018

Cette brochure a pour but de rappeler, sous une forme synthétique, les dispositions à prendre en application des différents textes réglementaires, normatifs ou de recommandations qui fixent la nature et la périodicité des vérifica...

La pluridisciplinarité au sein des services de prévention dans l’Union européenne. Etat des lieux et perspectives en Espagne | FERREIRA M.

La pluridisciplinarité au sein des services de prévention dans l’Union européenn...

Article | FERREIRA M. | 2007

L’objectif de cet article est de présenter l’organisation de la prévention des risques professionnels en Espagne. La pluridisciplinarité mise en place après la transposition de la Directive cadre européenne de 1989 présente quelqu...

La protection des travailleurs intérimaires | FERREIRA M.

La protection des travailleurs intérimaires

Article | FERREIRA M. | 2017

S’il reste salarié de l’entreprise de travail temporaire (ETT) dont il dépend et qui le rémunère, le travailleur intérimaire est placé sous la direction de l’entreprise utilisatrice (EU) pour qui il effectue une mission à durée dé...

Chargement des enrichissements...